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Téléphone : 06 28 33 49 37 – Email : contact@agencement-belle-etoile.fr

Directeur de publication :
Monsieur Bosquet Christophe en sa qualité de gérant

Réalisation du site :
AF-WEB
www.af-web.fr
contact@af-web.fr

Hébergeur du site :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : https://www.hostinger.fr/contact

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– Site internet : désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine www.agencement-belle-etoile.fr.
– Utilisateur : désigne le visiteur du site internet.

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L’ensemble de ce site internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site internet www.agencement-belle-etoile.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite. La présentation générale du site est protégée. Vous n’êtes donc pas autorisé à reproduire le code HTML des pages de ce serveur dans un but de diffusion publique. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite.

Droits de propriété

Hormis sur les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au site internet et pour lesquels l’Agencement de la Belle Étoile ne dispose que d’une simple licence d’utilisation, l’Agencement de la Belle Étoile dispose des droits exclusifs de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments de conception du site internet. L’accès au site internet confère à l’utilisateur un droit d’usage privé uniquement, non collectif et non exclusif. Ainsi, la reproduction de tous éléments publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information et pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction intégrale ou partielle du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, à d’autres fins que l’usage personnel et privé, et notamment commerciales, est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon sanctionné pénalement en France.

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L’Agencement de la Belle Étoile informe les utilisateurs du site internet que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment, notamment aux fins de respecter toute nouvelle réglementation ou législation. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout utilisateur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

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